Bonjour,

Cela dépend de la nature des charges : sont-elles comprises dans le prix de la formation (est-ce des frais pédagogiques, des frais annexes, des outils pédagogiques, des dépenses hors formation ?) Allez-vous les re-facturer à votre client ou non ?

1/ Vous voulez louer une salle Hors session de formation = créez une session et une facture indépendante. Au moment de la création de la session, vous pouvez choisir "Formation hors BPF" : 

2/ a) Vous souhaitez ajouter des frais annexes, ajoutez une ligne dans le prix avec le bouton "+", renommez-la si besoin, et choisissez "Frais annexes" : 

Les Frais annexes arriveront :

  • dans la convention : 
  • dans la facture : 
  • dans le Cadre C Ligne 11 "Produits provenant : Autres produits au titre de la formation professionnelle continue" du BPF :

2/ b) Vous souhaitez ajouter des frais liés à des outils pédagogiques, ajoutez une ligne dans le prix avec le bouton "+", renommez-la si besoin, et choisissez "Outils pédagogiques" : 

A noter que le BPF 2020 ne contient plus les lignes 12 et 13, les "Produits provenant : Autres produits au titre de la formation professionnelle continue" et "Produits résultant de la vente d'outils pédagogiques" impactent désormais la ligne 11  du BPF :

Vous pouvez retrouver la nouvelle notice d'aide au remplissage du BPF ici : https://www.formulaires.service-public.fr/gf/getNotice.do;jsessionid=5BC7B62524DC4BD7E092595190D587CC?cerfaNotice=50199%2315&cerfaFormulaire=10443*16 Ainsi que le nouveau formulaire : https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_10443_16.do;jsessionid=5BC7B62524DC4BD7E092595190D587CC

3/ Sinon, vous pouvez sinon juste éditer une facture dans la session, en créant une facture indépendante avec le bouton "Autres" : 


C'est à vous ! 

Avez-vous trouvé votre réponse?