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Où et comment télécharger le contrat cadre de sous-traitance et la convention d'intervention pour vos intervenants externes ?
Où et comment télécharger le contrat cadre de sous-traitance et la convention d'intervention pour vos intervenants externes ?

Cet article vous indique où télécharger le "contrat de sous-traitance" ou la convention d'intervention

Jade Atoui avatar
Écrit par Jade Atoui
Mis à jour il y a plus de 4 mois

Vous pouvez créer des contrats cadres de sous-traitance et des conventions d'intervention pour vos intervenants externes.

Attention, pour pouvoir générer puis télécharger ou envoyer ces deux types de documents, il faut que votre intervenant soit bien renseigné en tant qu'intervenant externe dans sa fiche :


1. Télécharger le contrat cadre de sous-traitance

Pour cela, rendez-vous dans l'onglet Données > Intervenants puis dans la fiche intervenant de la personne concernée.

Passez ensuite sur l'onglet Contrat en haut à gauche de la page:


Le contrat cadre de sous-traitance y sera disponible, et il sera possible de l'envoyer par email ou de proposer la signature électronique si vous possédez l'option :


2. Télécharger la convention d'intervention :

Vous avez la possibilité de télécharger la convention d'intervention depuis l'onglet Programme / Intervenants de votre session de formation sous le nom du formateur si celui-ci est externe :

Si ce document n'apparaît pas, vérifiez que le formateur est bien noté comme externe sur la plateforme 👀

A vous de jouer !

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