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Comment associer un financement externe à un client ? Que signifie la subrogation de paiement ?
Comment associer un financement externe à un client ? Que signifie la subrogation de paiement ?

Pour tout savoir sur la marche à suivre lors d'une subrogation de paiement faisant intervenir un financeur externe (OPCO, Pôle Emploi, etc.)

Benoit Linet avatar
Écrit par Benoit Linet
Mis à jour il y a plus de 3 mois

Nous décrivons ci-dessous la démarche pour associer un financement à un client dans Digiforma, et ses impacts sur le logiciel.

1. Ajouter un financeur externe dans les Données Digiforma

​Pour commencer, rendez-vous dans l'onglet Données > Financeurs externes puis cliquez sur "Ajouter un financeur" pour ajouter des financeurs dans votre base de données.


Lorsque vous ajoutez un financeur, précisez bien le "Type" auquel il se rattache : s'il s'agit d'un OPCO ou d'un financeur d'un autre type !

Chaque type de financeur impactera une ligne différente du BPF dans vos sessions. 🔎 Voir un exemple


2. Associer un financeur à un client, dans une session de formation :

Pour préciser le financement externe d'un client précis,
👉 rendez-vous ensuite sur la page Configuration > Apprenants de la session.
👉 pour le client de votre choix, cliquez sur "Actions supplémentaires",
👉 puis descendez cers le bouton "Modifier le client"

Sur cette page de financement du client, il ne vous reste plus qu'à renseigner le financeur externe. L'auto-complétion de Digiforma va vous aider à retrouver le financeur préalablement enregistré !


💡 Si le financement externe est partiel (inférieur au prix final pour l'apprenant), alors renseignez directement le montant financé dans le champ "Montant".

💯 Si la prise en charge du financeur couvre 100% des frais, alors vous pouvez laisser le champ "Montant" vide.
​ 

Subrogation de paiement : oui ou non ?

✅ Cochez si vous facturez le financeur directement. Digiforma distinguera le destinataire des factures.
❌ Décochez si le client se fait rembourser de son côté par le financeur.


3. Créer des modèles de convention tripartite en cas de subrogation :

Pour que le financeur apparaisse sur les conventions de vos clients,
​👉 rendez-vous dans le Menu Configuration > Modèles de documents > Documents pour les clients pour vérifier votre modèle de convention.

Le modèle par défaut Digiforma utilise le tableau suivant :

"Si... [subrogation] Alors... [Avec le financeur]".
Ce tableau fait figurer automatiquement le financeur externe associé au client si la case "Subrogation de paiement" est cochée sur le financement de la session.

Vous pouvez évidemment personnaliser chaque modèle de convention.


Ainsi, sur une convention générée, on voit apparaître le financeur :


Quel est l'impact du financement sur le BPF ?

En cas de subrogation de paiement, le montant du financement s'ajoutera sur la ligne correspondante du cadre C : Origine des produits de l'organisme.

Les financements OPCO impacteront la ligne C2.


Personnaliser le modèle de facture

Pour que le destinataire de la facture soit bien à jour, alors nous vous recommandons d'utiliser la balise "Destinataire".

Il est possible de personnaliser le modèle de facture avec un tableau conditionnel, comme pour la convention (exemple plus haut).


En savoir plus :

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