Dans votre activité de formation, vous pouvez être amené à gérer des situations de sous-traitance.
1. Votre OF est en sous-traitance d'un autre organisme
Dans une session, via le menu Configuration > Initialisation (ou lors de sa création), vous pouvez cocher la case "Réalisé en sous-traitance d'un autre organisme" :
Dans le BPF (Bilan Pédagogique et Financier), vous les retrouverez les éléments de l'ensemble de la session ici dans le cadre G :
Ainsi que sur la ligne C10 :
Si votre OF est en sous-traitance d'un autre organisme, et que vous ne connaissez pas l'identité des apprenants, cela n'est pas un problème.
Comme vu plus haut, dans votre session, via le menu Configuration > Initialisation (ou lors de sa création), cochez la case "Réalisé en sous-traitance d'un autre organisme"
Ajoutez un Client Entreprise (l'organisme qui achète la prestation) via le menu Configuration > Apprenants, puis cliquez sur "Modifier le client" :
Indiquez le nombre de stagiaires de la session (sans les saisir individuellement) :
Pensez bien à indiquer les dates, le prix, etc. au sein des modules de la session (via le menu Configuration > Dates) :
Vous retrouverez les produits au même endroit dans le BPF, sur la ligne C10 :
Vous verrez le nombre de stagiaires et d'apprenants ainsi que le nombre d'heures ici au sein du cadre G :
2. Dans une session INTER, votre OF est en sous-traitance d'un autre organisme, mais pour certains clients uniquement
Pour le cas où seulement certains clients ont été envoyés par un autre organisme de formation, la session ne peut donc pas être globalement marquée en sous-traitance. Mais une coche permet de marquer uniquement un client donné dans les paramètres du client :
Dans cet exemple, le client "Digiforma" est en situation de sous-traitance, alors que MALFOY Drago ne l'est pas :
Dans le menu Gestion > Finance (onglet Bilan Pédagogique et Financier) de la session, ces deux situations sont indiquées sur les lignes :
- "Produits provenant des entreprises pour la formation de leurs salariés"
- "Produits provenant de contrats conclus avec d’autres organismes de formation" :
3. Vous sous-traitez votre formation à un prestataire externe
Pour savoir si votre intervenant est considéré comme un prestataire externe ou un organisme sous-traitant, posez-vous simplement cette question : mon intervenant a-t-il un numéro de déclaration d'activité ?
Si la réponse est oui, alors votre intervenant est un organisme sous traitant.
Si la réponse est non, vous travaillez alors avec un prestataire externe. Dans ce cas, les formations réalisées par votre intervenants externes ne seront pas déclarées par celui-ci et c'est bien à vous de les déclarer.
Vous ne cochez donc pas la case "sous traitance à un autre organisme de formation", et vous indiquez simplement qu'il s'agit d'un intervenant externe :
4. Vous sous-traitez votre formation à un autre OF :
Pour savoir si votre intervenant est considéré comme un prestataire externe ou un organisme sous-traitant, posez-vous simplement cette question : mon intervenant a-t-il un numéro de déclaration d'activité ?
Si la réponse est oui, alors votre intervenant est un organisme sous traitant.
Dans une session, via le menu Configuration > Intervenants, ajoutez un formateur ou un OF et cochez "Sous-traitance à un autre organisme de formation" afin d'impacter correctement le Cadre F2 du BPF :
Les heures de formation de ce formateur ne seront alors plus comptées en propre pour votre organisme. Vous le vérifierez dans le menu Gestion > Finance (onglet Bilan Pédagogique et Financier) :
Elles impacteront également le cadre F2 du BPF :
Vous avez désormais toutes les cartes en main pour gérer vos situations de sous-traitance !