Voici les différents cas de sous-traitance :

• Votre OF est en sous-traitance d'un autre organisme 

1/ Dans > Apprenants / dates, "Modifier le nom ou type" cochez la case "Réalisé en sous traitance d'un autre organisme" :

2/ Vous les retrouverez ici dans le cadre G du BPF  : 

Ainsi que sur la ligne C10 :

• Votre OF est en sous-traitance d'un autre organisme, et vous ne connaissez pas l'identité des apprenants 

1/ Dans > apprenants / dates, "Modifier le nom ou type" cochez la case "Réalisé en sous traitance d'un autre organisme" :

2/ Ajoutez un Client Entreprise (l'OF qui achète la prestation), puis "Modifier le client" :

3/ Indiquez le nombre de stagiaires de la session (sans les saisir individuellement) : 

4/ Pensez à indiquer les dates, le prix, etc.

4/ Vous les retrouverez au même endroit dans le BPF  : 

5/ et verrez leur nombre + le nombre d'heures ici : 

• Dans une session INTER, votre OF est en sous-traitance d'un autre organisme, mais pour certains clients uniquement 

1/ Pour le cas où seulement certains clients ont été envoyés par un autre OF, la session ne peut donc pas être globalement marquée en sous-traitance, mais une coche permet de marquer uniquement un client donné :

Dans cet exemple, Les écuries de Baracka sont en situation de sous-traitance, alors que Le Progrès ne l'est pas : 

2/ Dans > Finances > BPF, ces 2 situations sont ventilées sur les lignes 1 "Produits provenant des entreprises pour la formation de leurs salariés" et "Produits provenant de contrats conclus avec d’autres organismes de formation" :

  • Vous êtes prestataire externe et vous réalisez une formation pour le compte d'un organisme de formation

Pour savoir si vous êtes considéré comme prestataire externe ou organisme sous-traitant, posez-vous simplement cette question : ai-je un numéro de déclaration d'activité ? Si la réponse est oui alors vous êtes un organisme sous traitant.

Dans le cas ou vous n'avez pas de numéro de déclaration d'activité, vous êtes prestataire externe.

Dans ce cas, les formations que vous réalisez pour le compte d'un autre organisme de formation ne sont pas à déclarer. C'est à l'organisme qui vous emploie de les déclarer, en vous indiquant comme formateur externe dans l'onglet Programme / Intervenant de la session de formation :

• Vous sous-traitez votre formation à un autre OF : 

1/ Dans > Programme / formateur, ajoutez un formateur ou un OF et cochez "Sous traitance à un autre organisme de formation (Cadre F2 du BPF)" :

2/ Les heures de formation de ce formateur ne seront alors plus comptées en propre pour votre OF, vous le vérifierez dans > Finances > BPF : 

Elles impacteront également le cadre F2 du BPF :

Vous avez désormais toutes les cartes en main pour gérer vos situations de sous-traitance :)

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