Pour ajouter un dirigeant non salarié dans votre session de formation, et afin de remplir correctement le BPF, cliquez sur "ajouter un client particulier". Dans la fiche du stagiaire, indiquez que celui-ci est "indépendant".

Plusieurs options sont ensuite possibles :

1/ Le dirigeant non salarié paye la formation par lui-même :

N'indiquez aucun financeur, il impactera la ligne C9 "de contrats conclus avec des personnes à titre individuel et à leurs frais"

2/ L'entreprise du dirigeant non salarié lui paye sa formation :

Indiquez alors une subrogation en mettant l'entreprise en financeur. De cette façon le financement est assuré par l'entreprise, mais la personne n'est pas considérée comme salariée (ce qui serait le cas si on avait mis l'entreprise en client et non en financeur). Il faut donc créer une fiche de financeur externe pour l'entreprise, positionné en catégorie "Autre".


Ainsi dans le BPF, le stagiaire sera compté sur la ligne 11 (Autres produits au titre de la formation professionnelle) pour le cadre C et sur la ligne e (Autres stagiaires) du cadre F1.

Et sur le BPF :

3/ La formation est prise en charge par l'Agefice

En cas de financement Agefice, vous devez vous assurer que dans la fiche financeur, le type est bien "Fonds d'assurance pour la formation des non-salariés"

Cochez ensuite la case "subrogation de paiement" pour retrouver votre formation sur la ligne Cg "des dispositifs spécifiques pour les travailleurs non-salariés".

A noter : ne doivent compter dans le BPF que les financement en subrogation. Si le stagiaire se fait financer sa formation mais qu'il paye la formation et se fait ensuite rembourser par l'organisme financeur, il ne s'agit pas d'une subrogation. Le stagiaire doit donc se retrouver sur la ligne "des particuliers à titre individuel et à leur frais"

Avez-vous trouvé votre réponse?