La sous-traitance se manifeste dans trois situations dans Digiforma :
1️⃣ Votre organisme est en sous-traitance d'un autre organisme
Lors de la création ou de la modification des paramètres généraux de la session, cochez la case "Réalisé en sous traitance d'un autre organisme" :
Vous retrouverez les informations relatives à ces sessions de formations dans le cadre G du BPF :
Ainsi que sur la ligne C10 :
À noter : Dans le BPF, il faut indiquer à qui vous adressez la facture. Dans le cadre d'une sous-traitance, vous adressez votre facture à l'organisme qui vous sous-traite la prestation. Il est donc normal que le BPF ne mentionne rien concernant l'origine des produits de la formation (subrogation, etc). Vous pouvez les noter pour votre suivi de session, mais cela n'impactera pas le bilan pédagogique et financier.
2️⃣ Dans une session Inter-entreprises, votre organisme est en sous-traitance d'un autre organisme, mais pour certains clients uniquement
Pour le cas où seulement certains clients ont été envoyés par un autre OF, la session ne peut donc pas être globalement marquée en sous-traitance. Une coche permet de marquer uniquement un client donné en situation de sous-traitance, en allant dans "Modifier le client" :
Dans cet exemple, Kind'Heure est en situation de sous-traitance, alors que Tonka Willy ne l'est pas :
Dans l'onglet Finance, puis en allant sur le BPF relatif à la session, ces 2 situations sont ventilées sur les lignes 1 "Produits provenant des entreprises pour la formation de leurs salariés" et "Produits provenant de contrats conclus avec d’autres organismes de formation" :
On retrouve également les stagiaires de Kind'Heure dans le cadre G du BPF :
3️⃣ Vous sous-traitez auprès d'un autre organisme de formation :
Dans l'onglet Programme / Intervenant de votre session de formation, ajoutez un formateur de l'organisme de formation sous-traitant ou un organisme de formation puis cochez "Sous-traitance à un autre organisme de formation". Dans la section "Facturation de l'intervenant sur cette session" : précisez bien que l'intervenant sera externe.
Les heures de formation de ce formateur ne seront alors plus comptées en propre pour votre OF : vous pouvez vérifier cela dans votre onglet Finance, puis dans le cadre E du BPF :
Ainsi que dans le cadre F2 "Dont activité sous-traitée de l'organisme" :
