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Comment ajouter un financement externe dans le cadre d'une subrogation de paiement ?
Comment ajouter un financement externe dans le cadre d'une subrogation de paiement ?

Pour tout savoir sur la marche à suivre lors d'une subrogation de paiement faisant intervenir un financeur externe (OPCO, Pôle Emploi, etc.)

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Écrit par Benoit Linet
Mis à jour il y a plus d’une semaine

1. Ajouter un financeur externe dans Digiforma

​Pour commencer, rendez-vous dans l'onglet Données > Financeurs externes puis cliquez sur "Ajouter un financeur" pour ajouter des financeurs dans votre base de données.

Lorsque vous ajoutez un financeur, précisez bien le "Type" auquel il se rattache : s'il s'agit d'un OPCO ou d'un financeur d'un autre type !


Le choix du bon type de financer permettra que votre BPF soit impacté correctement !

2. Ajouter un financeur dans une session de formation :

Rendez-vous ensuite dans l'onglet Apprenants/dates de la session de formation concernée et sélectionnez le client. Déroulez la petite flèche bleue et cliquez sur "Modifier le client". Puis, cochez "subrogation de paiement" et renseignez le financeur externe. L'auto-complétion de Digiforma va vous aider à retrouver le financeur préalablement enregistré !

Si vous n'indiquez pas de montant (en dessous) c'est que le financeur externe prend en charge 100% de la formation (Si toute la formation n'est pas prise en charge par le financeur externe, il vous faudra donc entrer le montant pris en charge Hors Taxes) :


3. Créer des modèles de convention tripartite :

Rendez-vous dans l'onglet Compte > Modèles de documents > Documents pour les clients pour modifier votre modèle de convention.

Par défaut, il existe un tableau "Si... [subrogation] Alors... [Avec le financeur]". Ce tableau signifie que si vous ajoutez un financeur externe au client et que vous cochez la case "Subrogation de paiement" dans l'onglet "Apprenants/dates", alors la convention sortira automatiquement avec les informations du financeur. Vous pouvez évidemment modifier ces informations, via les balises, si vous le souhaitez !

Ainsi, sur une convention générée, on voit apparaître le financeur :

​La logique est la même pour le modèle de base de facture :

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